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Du 1 au 7 février
01/02/2021
Commission
CTV - Réunion du 1er février 2021
icone hours 00h - 23h59

Documents

  • ordre du jour CTV 01 02 2021 Xvox
  • PROCES VERBAL CTV 01 02 2021 Xvox
02/02/2021
Commission
CNEDIMTS du 2 février 2021
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • Ordre du Jour Commission 02 02 2021 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 2 février 2021 Xvox
  • ELLIPSYS transcription du 2 février 2021 Xvox
  • STAR transcription du 2 février 2021 Xvox
  • TALI transcription du 02 février 2021 Xvox
  • TITAN OPTIMAX transcription du 2 février 2021 Xvox
  • VISUEVO Cataracte transcription PC du 2 février 2021 Xvox
  • VISUEVO Kératite transcription PC du 2 février 2021 Xvox
02/02/2021
Commission
Collège délibératif du 2 février 2021
icone hours 10h30 - 11h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 2 février 2021 Xvox
03/02/2021
Commission
Commission de la Transparence - Réunion à distance du 3 février 2021
icone hours 08h45 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 03 02 2021 Xvox
  • COMPTE RENDU CT 03022021 Xvox
04/02/2021
Commission
Collège délibératif du 4 février 2021
icone hours 09h30 - 12h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 4 février 2021 Xvox
Du 8 au 14 février
09/02/2021
Commission
CEESP - Réunion du 9 février 2021
icone hours 09h30 - 15h

Documents

  • Compte-rendu CEESP 9 février 2021 Xvox
  • Ordre du jour CEESP 9 février 2021 Xvox
09/02/2021
Commission
CSMS - Réunion du 9 février 2021
icone hours 10h - 12h

Documents

  • Ordre du jour CSMS 07-09-2021 Xvox
  • 2021_02_09_PV_CSMS Xvox
10/02/2021
Commission
Collège délibératif du 10 février 2021
icone hours 18h30 - 19h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 10 février 2021 Xvox
11/02/2021
Commission
Collège délibératif du 11 février 2021
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 11 février 2021 Xvox
Du 15 au 21 février
16/02/2021
Commission
CTV - Réunion du 16 février 2021
icone hours 00h - 23h59

Documents

  • Ordre du Jour CTV 16 02 2021 Xvox
  • PROCES VERBAL CTV 16 02 2021 Xvox
16/02/2021
Commission
CNEDIMTS du 16 février 2021
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • Ordre du Jour Commission 16 02 2021 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 16 février 2021 Xvox
  • CARDIOMENS transcription du 16 février 2021 Xvox
  • CASPER ROADSAVER transcription du 16 février 2021 Xvox
  • ROSIDAL KOMPACT KIT Transcription du 16 février 2021 Xvox
  • SYNERGY XD transcription du 16 février 2021 Xvox
  • SYSTEME ADHEAR transcription PC du 16 février 2021 Xvox
17/02/2021
Commission
Commission de la Transparence - Réunion à distance du 17 février 2021
icone hours 08h45 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 17 02 2021 Xvox
  • COMPTE RENDU CT 17022021 Xvox
17/02/2021
Événement
Regarder en replay - Webinaire Forfait innovation : quoi de neuf ?
icone hours 11h - 12h

La HAS est heureuse de vous présenter le replay de son Webinaire du 17 janvier 2021

« Forfait innovation : quoi de neuf ? »

 

Avec la participation de Dominique Le Guludec, présidente de la HAS, Isabelle Adenot, présidente de la CNEDiMTS, Corinne Collignon, adjointe au chef de service, Elodie Velzenberger, chef de projet, service évaluation des dispositifs médicaux et Jean-Charles Lafarge, service évaluation des actes professionnels.

Foire aux questions - FAQ

Processus général

Lors de la demande du FI, le marquage CE doit-il être déjà obtenu ?

Une demande peut être déposée même si le dis...

Documents

  • Présentation du Webinaire Forfait innovation Xvox
18/02/2021
Commission
Collège délibératif du 18 février 2021
icone hours 09h - 10h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 18 février 2021 Xvox
Du 22 au 28 février
23/02/2021
Commission
CCES - Réunion du 23 février 2021
icone hours 10h - 12h

Documents

  • Procès verbal CCES du 23 février 2021 Xvox
  • ODJ CCES (Formation Restreinte) 23 février 2021 Xvox
Du 1 au 7 février
01/02/2021
Commission
CTV - Réunion du 1er février 2021
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