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1 septembre 2024

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1 septembre 2024

Du 26 août au 1 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région

Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024


bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024


Bouton Replay
 

 

 

05/07/2024 - 30/09/2024
Événement
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

28/08/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 28 août 2024
icone hours 10h - 17h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 28 08 2024
  • Procès-verbal de la CT du 28 août 2024
29/08/2024
Commission
Collège délibératif du 29 août 2024
icone hours 09h30 - 12h

Documents

  • ordre du jour du CD 29 08 2024
Du 2 au 8 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h59 - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région

Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024


bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024


Bouton Replay
 

 

 

05/07/2024 - 30/09/2024
Événement
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

04/09/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 4 septembre 2024
icone hours 09h - 16h45

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 04 09 2024
  • Procès-verbal de la CT du 4 septembre 2024
04/09/2024
Commission
CCES - Réunion du 4 septembre 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 4 septembre 2024
05/09/2024
Commission
Collège délibératif du 5 septembre 2024
icone hours 10h - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 05 09 2024
Du 9 au 15 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 31/05/2022
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région

Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024


bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024


Bouton Replay
 

 

 

05/07/2024 - 30/09/2024
Événement
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

10/09/2024
Commission
CNEDIMTS du 10 septembre 2024
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 10 09 2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 10 septembre 2024
11/09/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 11 septembre 2024
icone hours 09h10 - 16h40

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 11 09 2024
  • Procès-verbal de la CT du 11 septembre 2024
12/09/2024
Commission
Collège délibératif du 12 septembre 2024
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 12 09 2024
Du 16 au 22 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région

Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024


bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024


Bouton Replay
 

 

 

05/07/2024 - 30/09/2024
Événement
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

17/09/2024
Commission
CEDiag du 17 septembre 2024
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 20240917 VD MeL
  • CR CEDiag 17 09 2024 VD MeL
17/09/2024
Commission
CSMS - Réunion du mardi 17 septembre 2024
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • ODJ_CSMS_17_09_2024
  • PV_CSMS_17_09_2024
17/09/2024
Commission
CEESP - Réunion du 17 septembre 2024
icone hours 11h15 - 16h50

Documents

  • Ordre du jour CEESP 17 septembre 2024
  • Compte-rendu CEESP 17 septembre 2024
19/09/2024 - 18/09/2024
Commission
CCES - Réunion du 18 septembre 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 18 septembre 2024
19/09/2024
Commission
Collège délibératif du 19 septembre 2024
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 19 09 2024
20/09/2024
Événement
Regarder le replay - RIHN 2.0 : principes et procédure de demande

Webinaire gratuit et sur inscription.

Vendredi 20 septembre 2024

icone hours 14h - 15h15

Le référentiel des actes innovants hors nomenclature (RIHN) est un dispositif de prise en charge financière dérogatoire et transitoire des actes innovants de biologie médicale et d'anatomocytopathologie, conditionnée à la réalisation d’un recueil de données.
Dès la fin du mois de septembre 2024, les conseils nationaux professionnels et les exploitants industriels pourront soumettre à la HAS, au fil de l’eau, de nouvelles demandes d’inscription au RIHN 2.0 via la plateforme EVActe.

 

La HAS a organisé un webinaire

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