La HAS publie le deuxième volet consacré à l’accompagnement de la personne dans l’élaboration de son projet d’habitat. Ces recommandations portent sur la prise en compte des dimensions essentielles de la personne (sociales, sanitaires, financières, etc.). Elles soulignent l'importance des évaluations régulières de ses besoins, de la mobilisation des ressources disponibles adaptées et de la coordination à chaque étape du parcours entre les différents acteurs.​

Il est primordial, dans l’accompagnement des personnes présentant un trouble du développement intellectuel (TDI), de prendre en compte leurs droits, besoins et préférences. La HAS publie un second volet de recommandations, consacré aux différents environnements de vie : la scolarité, le travail et le temps libre. Elles seront transcrites en facile à lire et à comprendre (FALC).

La vitesse de sédimentation (VS) est un marqueur de l’inflammation. L’usage de ce test sanguin est ancien et de moins en moins fréquent. La HAS a été saisie par l’Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM) afin d’évaluer la pertinence de ce test, dans l’objectif, le cas échéant, d’envisager son déremboursement. Aujourd’hui, considérant ses inconvénients et l’existence d’autres examens plus performants en complément de l’examen clinique, la HAS recommande de ne plus le prescrire.

La HAS a évalué l’utilité clinique de plusieurs actes d’imagerie de « seconde ligne », notamment la microscopie confocale in vivo, pour le diagnostic et la cartographie préopératoire d’un mélanome, en particulier pour les cas les plus complexes au niveau du visage. Cette évaluation visait à déterminer si ces techniques pouvaient, en alternative ou en complément à la stratégie de référence (biopsie/exérèse), améliorer la précision diagnostique tout en limitant les prélèvements ou excisions inutiles. Après analyse, la HAS considère que les données actuelles ne permettent pas de confirmer un bénéfice suffisant pour recommander leur usage systématique à large échelle.

Dans le cadre du  déploiement de l'ordonnance numérique, la HAS publie un référentiel visant à structurer les informations posologiques de façon à ce que celles-ci puissent être traitées automatiquement et efficacement par un système informatique. Objectif : définir les éléments essentiels à représenter et à structurer pour permettre une interprétation fiable et homogène de la posologie par les systèmes d’information. La mise en application de ces travaux, en réduisant les ressaisies et en favorisant les contrôles de posologie par les logiciels, vise à sécuriser les prescriptions.

Inscription.

Avis favorable au remboursement dans l’insomnie chez les enfants et les adolescents âgés de 6 à 17 ans présentant un trouble déficitaire de l’attention avec hyperactivité (TDAH) lorsque les mesures d’hygiène de sommeil ont été insuffisantes.

Avis défavorable au remboursement dans les autres situations couvertes par l’indication AMM.

Pas de progrès dans la prise en charge.

Primo-inscription.

Avis favorable au remboursement pour la réalisation d’un test cutané à la tuberculine ou test de Mantoux (pour plus de précisions cf. AMM).

Pas de progrès par rapport à la spécialité TUBERTEST (tuberculine) déjà disponible.

La Commission souligne qu’il existe des différences en termes d’interprétation de la positivité du test (diamètre de l’induration produite) entre TUBERCULINE PPD RT 23 AJV (tuberculine) et TUBERTEST (tuberculine). Elle appelle les praticiens à se référer aux RCP des spécialités utilisées pour interpréter correctement les résultats du test cutané à la tuberculine. 

Primo-inscription.

Avis favorable au remboursement uniquement chez les patients adultes atteints du VIH utilisant déjà une trithérapie à base d’éfavirenz/emtricitabine/ténofovir disoproxil et qui sont contrôlés virologiquement.

Avis défavorable au remboursement dans les autres situations couvertes par l’indication AMM.

Pas de progrès thérapeutique dans la stratégie de prise en charge.

Extension d'indication.

Avis favorable au remboursement dans les indications de l’AMM à savoir :

• « TEVIMBRA, en association avec une chimiothérapie à base de sels de platine et de fluoropyrimidine, dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un adénocarcinome gastrique ou de la jonction œsogastrique (G/JOG) localement avancé, non résécable ou métastatique, HER-2-négatif, dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un score TAP (tumor area positivity [positivité de la zone tumorale]) ≥ 5 % (voir rubrique 5.1 du RCP) »,
• « TEVIMBRA en association avec une chimiothérapie à base de sels de platine, dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un carcinome épidermoïde de l’œsophage (CEO) non résécable, localement avancé ou métastatique dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un score TAP ≥ 5 % (voir rubrique 5.1 du RCP) ».

Un progrès thérapeutique par rapport à la chimiothérapie.

Inscription.

Avis favorable au remboursement uniquement dans « le traitement de patients adultes atteints de cancer bronchopulmonaire non à petites cellules avancé porteur d’une mutation BRAF V600E, en deuxième ligne de traitement et plus après échec de la chimiothérapie et/ou immunothérapie. »

Avis défavorable au remboursement dans les autres situations couvertes par l’indication AMM.

Pas de progrès dans la prise en charge.

Extension d'indication non sollicitée.

Le laboratoire a informé la HAS de sa demande de non remboursement dans l’indication « en association avec un antagoniste des récepteurs de l’endothéline chez les enfants et adolescents âgés de 6 ans à moins de 18 ans présentant une hypertension artérielle pulmonaire (HTAP) en classe fonctionnelle OMS II à III ».

Primo-inscription.

Avis favorable au remboursement dans la prévention secondaire dans le cadre d’un traitement chronique pour les indications de l’AMM :

• Prévention secondaire de l’infarctus du myocarde.
• Prévention de la morbidité cardiovasculaire chez les patients atteints d’angor stable.
• Antécédents d’angor instable, en dehors de la phase aigüe.
• Prévention de l’occlusion du greffon après un Pontage Aorto-Coronarien (PAC).
• Angioplastie coronaire, en dehors de la phase aiguë.
• Prévention secondaire des accidents ischémiques transitoires (AIT) et accidents vasculaires cérébraux (AVC), à condition que les hémorragies intracérébrales aient été exclues.

ASPIRINE ARROW n'est pas recommandé dans les situations d'urgence.

Pas de progrès de la nouvelle présentation par rapport aux présentations déjà disponibles.

Extension d’indication.

Avis favorable au remboursement « en association avec le bortézomib, le lénalidomide et la dexaméthasone pour le traitement des patients adultes atteints d’un myélome multiple nouvellement diagnostiqué et non éligibles à une autogreffe de cellules souches ».

Pas de progrès dans la prise en charge.

Primo-inscription.

Avis favorable au remboursement dans les indications de l’AMM.

Pas de progrès dans la stratégie thérapeutique. 

Extension d’indication.

Avis favorable au remboursement dans l’indication suivante « IMBRUVICA en association au rituximab, au cyclophosphamide, à la doxorubicine, à la vincristine et à la prednisolone (IMBRUVICA + R-CHOP) en alternance avec R-DHAP (ou R-DHAOx) sans IMBRUVICA, suivi d’IMBRUVICA en monothérapie, est indiqué pour le traitement des patients adultes atteints d’un lymphome à cellules du manteau (LCM) non précédemment traité et qui seraient éligibles à une autogreffe de cellules souches (AGCS) ».

Pas de progrès par rapport à l’autogreffe de cellules souches.

Autorisation d’accès précoce renouvelée à la spécialité JEMPERLI (dostarlimab) dans l’indication « en association avec le carboplatine et le paclitaxel pour le traitement des patientes adultes atteintes d’un cancer de l’endomètre avancé nouvellement diagnostiqué ou récidivant, qui ne présente pas de déficience du système de réparation des mésappariements des bases / d’instabilité microsatellitaire (pMMR/MSS) ou dont le statut au regard de cette déficience n’est pas connu, et candidates à un traitement systémique ».

La HAS recherche des experts ayant une connaissance ou une expérience avérée de l’encéphalite à tiques : professionnels de santé (ex. infectiologues, médecins généralistes, pédiatres, neurologues et anesthésiste réanimateur, médecins du travail), vétérinaires, épidémiologistes, et usagers du système de santé pour participer à un groupe de travail en vue de l’élaboration d’une recommandation vaccinale contre l’encéphalite à tiques.

Clôture de l’appel le 28 novembre 2025 – début des travaux janvier 2026.

La HAS recherche des professionnels dans plusieurs disciplines ainsi que des usagers (patients et proches) pour participer à un groupe de travail en vue de l’évaluation de la pertinence d’une obligation vaccinale annuelle contre la grippe.

Clôture de l’appel le 07 décembre 2025 – début des travaux janvier 2026

La HAS recherche des professionnels et des usagers ou leurs représentants pour participer à un groupe de travail en vue de l'actualisation des recommandations de santé publique de 2010 relatives aux stratégies de prévention de la carie dentaire.

Clôture de l’appel le 12 décembre 2025 – début des travaux : premier trimestre 2026

La HAS recherche des professionnels de santé et des usagers du système de santé pour participer à un groupe de travail en vue de l’évaluation de la pertinence d’inclure l’adrénoleucodystrophie liée à l’X (ALD), la leucodystrophie métachromatique (LDM), la maladie de pompe (MP), la mucopolysaccharidose de type I (MPSI) et le déficit en lipase acide lysosomale (DLAL) dans le programme national de DNN.

Clôture de l’appel le 19 décembre 2025