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Décision N°2016.0531/DC/SCES-30650 du 20/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Clinique Roosevelt
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
24 août 2016
Avis et décisions de la HAS
Décision N°2016.0531/DC/SCES-30650 du 20/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Clinique Roosevelt (Visite de renouvellement V2014)
Documents
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Décision N°2016.0531/DC/SCES-30650 du 20/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Clinique Roosevelt
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DÉCISION N°2014.0094/DC/CCES-7058 du 05/02/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CLINIQUE ROOSEVELT
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DÉCISION n°2013.0257/DC/CCES-7058 du 06/03/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé portant rejet de la demande de recours gracieux portant sur la décision n°2012.0527/DC/CCES/7058
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Décision n°2012.0527/DC/CCES/7058 du 03/10/2012 du collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l’établissement de santé Clinique Roosevelt - Paris 8ème (75)
