Décision N°2016.0575/DC/SCES-30458 du 21/09/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Hôpital Prive de Bois-Bernard
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
30 sept. 2016
Avis et décisions de la HAS
Décision N°2016.0575/DC/SCES-30458 du 21/09/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Hôpital Prive de Bois-Bernard (visite de renouvellement v2014)
Documents
- Décision N°2016.0575/DC/SCES-30458 du 21/09/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Hôpital Prive de Bois-Bernard
- Décision n°2012.0762/DC/CCES-6634 du 05/12/2012 du collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l’établissement de santé Hôpital Privé de Bois-Bernard