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DÉCISION N°2016.0094/DC/CCES-30226 du 02/03/2016 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification de l'établissement de santé SSR PEDIATRIQUE MARC SAUTELET
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
11 mars 2016
Avis et décisions de la HAS
DÉCISION N°2016.0094/DC/CCES-30226 du 02/03/2016 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification de l'établissement de santé SSR PEDIATRIQUE MARC SAUTELET (visite de renouvellement V2014)
Documents
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DÉCISION N°2016.0094/DC/CCES-30226 du 02/03/2016 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification de l'établissement de santé SSR PEDIATRIQUE MARC SAUTELET
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Décision n°2012.0754/DC/CCES-6469 du 05/12/2012 du collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l’établissement de santé Centre de Réadaptation Fonctionnelle Marc Sautelet
