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Décision N°2016.0462/DC/SCES-30608 du 06/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Clinique de Beaupuy
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
02 août 2016
Avis et décisions de la HAS
Décision N°2016.0462/DC/SCES-30608 du 06/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Clinique de Beaupuy
Documents
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Décision N°2016.0462/DC/SCES-30608 du 06/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Clinique de Beaupuy
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DÉCISION n°2013.0463/DC/CCES-6674 du 16/05/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé portant rejet de la demande de recours gracieux portant sur la décision n°2012.0111/DC/CCES-6674
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DÉCISION n°2013.0111/DC/CCES-6674 du 06/02/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l’établissement de santé Clinique de Beaupuy
