Décision N°2018.0789/CCES/SCES-31519 du 26/10/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DE CHAUMONT LE BOIS
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
14 nov. 2018
Décision N°2018.0789/CCES/SCES-31519 du 26/10/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DE CHAUMONT LE BOIS
Documents
- Décision N°2018.0789/CCES/SCES-31519 du 26/10/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DE CHAUMONT LE BOIS
- Décision N°2017.0419/DC/SCES-31519 du 28/06/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DE CHAUMONT LE BOIS
- DÉCISION N°2014.0981/DC/CCES-8053 du 10/12/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE MÉDICO CHIRURGICAL DE CHAUMONT LE BOIS (modalité de suivi V2010)
- DÉCISION n°2013.0739/DC/CCES-8053 du 24/07/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé portant rejet de la demande de recours gracieux portant sur la décision n°2013.0394/DC/CCES/8053
- DÉCISION N°2013.0394/DC/CCES-8053 du 24/04/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DE CHAUMONT LE BOIS