Décision N°2022.0014/CCES/SCES-31531 du 16 novembre 2022 de la commission de certification des établissements de santé portant sur l’organisation d’une procédure de certification commune à titre dérogatoire
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
13 mars 2023
Décision N°2022.0014/CCES/SCES-31531 du 16 novembre 2022 de la commission de certification des établissements de santé portant sur l’organisation d’une procédure de certification commune à titre dérogatoire
Documents
- Décision N°2022.0014/CCES/SCES-31531 du 16 novembre 2022 de la commission de certification des établissements de santé portant sur l’organisation d’une procédure de certification commune à titre dérogatoire
- Décision N°0557/CCES/SCES-31531 du 19/09/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE DE PNEUMOLOGIE LE SOLEIL CERDAN
- DÉCISION N°2013.0434/DC/CCES-6782 du 16/05/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CLINIQUE SOLEIL CERDAN