Décision N°2019.0316/CCES/SCES-31575 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER ALIGRE BOURBON LANCY

Documents

• Décision N°2019.0316/CCES/SCES-31575 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER ALIGRE BOURBON LANCY
• Décision N°2018.0228/CCES/SCES-31575 du 27/03/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER ALIGRE BOURBON LANCY
• DÉCISION n°2016.0087/DC/CCES-8303 du 17/02/2016 du Collège de la Haute Autorité de Santé portant rejet de la demande de recours gracieux portant sur la décision n°2015.0564/DC/CCES-8303
• DÉCISION n°2015.0564/DC/CCES-8303 du 07/10/2015 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l’établissement de santé CENTRE HOSPITALIER BOURBON LANCY
• DÉCISION N°2014.1023/DC/CCES-8303 du 17/12/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER BOURBON-LANCY
• DÉCISION N°2013.0656/DC/CCES-8303 du 03/07/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER BOURBON-LANCY