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Décision N°2019.0396/CCES/SCES-31541 du 09/07/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé INSTITUT ARAMAV
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
01 août 2019
HAS opinions and decisions
Décision N°2019.0396/CCES/SCES-31541 du 09/07/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé INSTITUT ARAMAV
Documents
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Décision N°2019.0396/CCES/SCES-31541 du 09/07/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé INSTITUT ARAMAV
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Décision N°2017.0668/CCES/SCES-31541 du 17/10/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé INSTITUT ARAMAV
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DÉCISION N°2014.1113/DC/CCES-7800 du 07/01/2015 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé INSTITUT ARAMAV
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DÉCISION n°2013.1030/DC/CCES-7800 du 06/11/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé portant rejet de la demande de recours gracieux portant sur la décision n°2013.0629/DC/CCES/7800 (Visite initiale V2010)
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DÉCISION N°2013.0629/DC/CCES-7800 du 26/06/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé INSTITUT ARAMAV
