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Décision N°2016.0896/DC/SCES-30797 du 07/12/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE CLAUDE BERNARD
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
13 déc. 2016
Décision N°2016.0896/DC/SCES-30797 du 07/12/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE CLAUDE BERNARD (visite de renouvellement V2014)
Documents
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Décision N°2016.0896/DC/SCES-30797 du 07/12/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE CLAUDE BERNARD
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DÉCISION N°2014.0539/DC/CCES-7158 du 18/06/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CLINIQUE CLAUDE BERNARD
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DÉCISION n°2013.0888/DC/CCES-7158 du 09/10/2013 du Collège de la Haute de la Haute Autorité de Santé organisant une visite ciblée dans le cadre de la procédure de certification V2010 de l’établissement de santé CLINIQUE CLAUDE BERNARD
