Décision N°2018.0459/CCES/SCES-32048 du 19/06/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DU PARC - NANTES
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
09 juil. 2018
Décision N°2018.0459/CCES/SCES-32048 du 19/06/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DU PARC - NANTES
Documents
- Décision N°2018.0459/CCES/SCES-32048 du 19/06/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DU PARC
- DÉCISION N°2014.1100/DC/CCES-8434 du 07/01/2015 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CLINIQUE DU PARC
- DÉCISION n°2013.1238/DC/CCES-8434 du 18/12/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé portant rejet de la demande de recours gracieux portant sur la décision n°2013.0970/DC/CCES/8434
- DÉCISION N°2013.0970/DC/CCES-8434 du 16/10/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CLINIQUE DU PARC