Décision N°2016.0974/DC/SCES-30688 du 14/12/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE LES CAPUCINS – C.R.R.R.F.
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
22 déc. 2016
Décision N°2016.0974/DC/SCES-30688 du 14/12/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE LES CAPUCINS – C.R.R.R.F.
Documents
- Décision N°2016.0974/DC/SCES-30688 du 14/12/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE LES CAPUCINS – C.R.R.R.F.
- Décision N°2016.0477/DC/SCES-30688 du 06/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Association Les Capucins Soins de Suite et Réadaptation
- DÉCISION N°2013.0871/DC/CCES-6866 du 25/09/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE REGIONAL DE REEDUCATION ET DE READAPTATION FONCTIONELLE
- Décision n°2012.0118/DC/CCES-6866 du 24/05/2012 du collège de la Haute Autorité de Santé