Qualiscope - Qualité des hôpitaux et des cliniques

Qualiscope permet à chacun de s’informer facilement sur le niveau de qualité et de sécurité des soins, mesuré par la HAS dans tous les hôpitaux et cliniques de France.

Cherchez, trouvez, comparez

Vous allez être hospitalisé et souhaitez connaître la satisfaction des patients sur votre hôpital ? Vous êtes médecin et cherchez à en savoir plus sur la qualité des établissements pour orienter vos patients ? Vous travaillez dans un établissement de santé et vous vous demandez comment se situe son niveau de qualité par rapport aux autres ?

Qualiscope c’est…

• un service d’information grand public sur le niveau de qualité et de sécurité des soins mesuré par la HAS dans tous les hôpitaux et cliniques de France ;
• un accès à l’ensemble des résultats des indicateurs qualité et sécurité des soins et de la certification des établissements de santé de France ;
• un moteur de recherche et un panorama interactif permettent d’accéder aux données de plus de 4 300 sites hospitaliers en effectuant une recherche par nom d’établissement, zone géographique, activité, résultat de certification, résultat d’indicateur, etc. ;
• des données développées et mesurées en toute indépendance par la HAS, avec des méthodes robustes assurant leur fiabilité et leur comparabilité entre établissements de santé ;
• des outils de cartographie, de comparaison, de datavisualisation ou encore d’exports de données pour rendre les informations accessibles et compréhensibles par tous.
  
  

Questions fréquentes

 Il existe de nombreuses définitions de la qualité. Parmi les plus reconnues, on peut citer celle de l'Organisation Mondiale de la Santé selon laquelle un soin de qualité "doit permettre de garantir à chaque patient l'assortiment d'actes diagnostiques et thérapeutiques qui leur assurera le meilleur résultat en termes de santé, conformément à l'état actuel de la science médicale, au meilleur coût pour un même résultat, au moindre risque iatrogène, et pour sa grande satisfaction, en termes de procédures, de résultats et de contacts humains à l'intérieur du système de soins".

 Pour la Haute Autorité de santé, la qualité d’un système de santé augmente lorsque les soins prodigués sont aussi efficaces, sûrs et accessibles que possible, dans des conditions aussi équitables et efficientes que possible.

La mesure de la qualité et de la sécurité des soins est l’une des principales missions de la HAS. Elle repose sur trois dispositifs :

• la certification des établissements de santé ;
• la mesure d' indicateurs de qualité et de sécurité des soins et ;
• l’ accréditation des médecins   et des équipes médicales pour les spécialités à risques

 

Les résultats issus des dispositifs d’évaluation de la qualité hospitalière sont communiqués aux établissements pour qu’ils améliorent leurs pratiques. Ils sont également diffusés sur le site de la HAS et sont rendus accessibles au plus grand nombre par le biais de Qualiscope.

On retrouve dans Qualiscope l’ensemble des établissements de santé concernés par la certification 

En place depuis près de 25 ans, la certification est une évaluation obligatoire de la qualité et de la sécurité des soins des établissements de santé en France. Elle s'applique à tous les établissements, publics et privés, indépendamment de leur taille et de leurs activités et est réalisée tous les 4 ans par des pairs appelés experts-visiteurs mandatés par la HAS. 

L'évaluation repose sur un référentiel  structuré en trois chapitres concernant le patient, les équipes de soins et l’établissement. Chaque chapitre contient l’ensemble des critères que l’établissement doit satisfaire pour offrir des soins de qualité. Le référentiel est ancré dans les pratiques des soignants, centré sur la prise en charge des patients et régulièrement mis à jour. L’évaluation aboutit à un rapport et une décision attribuant un "niveau de certification" et fournissant des résultats détaillés par thèmes.

La décision de certification de la HAS repose sur une analyse des scores obtenus, les constats des experts-visiteurs, les anomalies éventuelles et les observations de l’établissement. Elle prend en compte les pratiques et organisations à risque, ainsi que la récurrence des insuffisances relevées lors des précédentes visites de certification ou par les indicateurs qualité et sécurité des soins (IQSS).

Les établissements sont certifiés selon 4 niveaux :

• Établissement certifié avec mention
• Établissement certifié
• Établissement certifié sous conditions
• Établissement non certifié

Les établissements certifiés sous conditions sont des structures devant faire preuve d’une amélioration rapide des points jugés insuffisants au moment de la visite de certification. Une nouvelle visite des experts-visiteurs est programmée entre 6 et 12 mois après la publication du résultat de certification afin de valider la conformité des mesures d’améliorations requises. Lors de cette 2nde visite, si l’établissement satisfait aux attendus, il est certifié. A défaut, il est non-certifié.

Lorsqu’un établissement de santé est non certifié, c’est qu’il ne répond pas aux critères standards de qualité évalués lors de la visite de certification. La qualité des soins proposée est jugée insuffisante. L’établissement doit alors mettre en œuvre un plan d’action d’amélioration de la qualité en vue d’une nouvelle visite de certification reprogrammée sous 12 à 24 mois.

La démarche de certification des établissements de santé est élaborée en collaboration étroite avec les associations représentatives des usagers. Elle permet de porter largement l’engagement des patients et de leurs représentants en faveur d’un rôle plus actif dans le système de santé en général et dans le parcours de soin en particulier. La qualité est pour les patients et les soignants, un engagement partagé. Lors des visites de certification, les experts-visiteurs de la HAS recueillent le point de vue des patients sur leur prise en charge et rencontrent les représentants d’usagers au sein des établissements. Le résultat de la certification tient compte de ces échanges.

Les indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) sont recueillis annuellement pour évaluer la qualité des soins et la sécurité des patients. Ils mesurent un état de santé, une pratique professionnelle, une organisation ou la survenue d'événements à analyser. Les données recueillies sont issues de plusieurs sources : bases médico-administratives (Système National des Données de Santé, Programme de médicalisation des Systèmes d’Information...), analyse du dossier patient, questionnaires complétés par les établissements ou les patients sur leur expérience du soin. 

L’ensemble des établissements participe au recueil des données. Les IQSS sont classés en cinq secteurs d’activité : Chirurgie ambulatoire (CA), Médecine - chirurgie - obstétrique (MCO), Soins médicaux et de réadaptation (SMR), Hospitalisation à domicile (HAD), Psychiatrie (PSY).
En fonction de l’activité exercée par l’établissement, celui-ci peut n’être concerné que par une sélection d’indicateurs. Cela explique les différences entre les indicateurs affichés pour chaque établissement. Lorsque la mention NA (non applicable) apparaît sur les résultats de certains indicateurs, cela signifie qu’ils ne peuvent pas être évalués dans la structure. La HAS juge la progression, la stabilité ou la baisse des indicateurs par rapport aux précédents recueils. Cela explique la présence, aux côtés des résultats des indicateurs, de flèches horizontales, vers le haut ou vers le bas. 

• CA : la chirurgie ambulatoire est un acte chirurgical permettant la sortie du patient le jour même de son admission dans l'établissement de santé.
• MCO : ce sigle désigne les activités courantes de médecine (traitement sans chirurgie d’affections graves en hospitalisation de courte durée), de chirurgie et d'obstétrique (prise en charge de la grossesse et de l'accouchement). Ce secteur regroupe les soins de court séjour par comparaison avec les moyens et longs séjours.
• SMR : l'activité de soins médicaux et de réadaptation (anciennement Soins de suite et de réadaptation) porte principalement sur la rééducation d’un organe lésé, la réadaptation du patient pour lui permettre de s’adapter au mieux à ses limitations à la suite d’un problème de santé ou la préparation et l’accompagnement à la réinsertion après un séjour hospitalier. Elle assure des soins médicaux, curatifs ou palliatifs.
• HAD : l’hospitalisation à domicile permet d’assurer, au domicile du patient, des soins médicaux et paramédicaux. Elle concerne des malades de tous âges atteints de pathologies graves, aiguës ou chroniques. L’HAD permet aux patients d’éviter, de retarder ou de raccourcir une hospitalisation avec hébergement.
• PSY : la psychiatrie générale (ou santé mentale) répond aux besoins hospitaliers d'une population âgée de plus de seize ans.
  
  

Les IQSS sont liés aux grandes thématiques de santé publique. Ils sont développés avec les professionnels de santé, les patients et les usagers sur des thématiques qui évoluent chaque année. Pour être validés et diffusés, les indicateurs doivent franchir plusieurs étapes de développement. La HAS a d’ores et déjà validé plus d’une centaine d’IQSS. Les infections liées aux soins, les réhospitalisations après chirurgie ambulatoire, la consommation de produit hydroalcoolique, la satisfaction des patients hospitalisés, sont parmi les thématiques des indicateurs évalués.

Si vous avez été hospitalisé dans un hôpital ou une clinique en France et que vous avez accepté de donner votre adresse de courrier électronique durant votre séjour, vous recevrez après votre sortie un courriel contenant un lien pour répondre au questionnaire national e-Satis   sur une plateforme sécurisée. Les réponses à ce questionnaire anonyme permettent à la HAS de calculer une note sur 100 exprimant la satisfaction et l'expérience des patients. Cette note est publiée sur Qualiscope.

L’accréditation des médecins   (renvoi vers la page : Haute Autorité de Santé - S’engager dans un dispositif (has-sante.fr)) est une démarche volontaire de gestion des risques et d’amélioration continue des pratiques. Mise en œuvre par la HAS, elle concerne les spécialités dites « à risques » (chirurgicales, interventionnelles, anesthésie-réanimation, médecine intensive et réanimation, échographie fœtale). Les médecins peuvent s’engager dans la démarche en individuel ou en équipe et suivent un programme médicalisé en lien avec leur spécialité. Par exemple, ils déclarent et analysent les événements indésirables associés aux soins et survenus dans leur pratique quotidienne. L’accréditation est un label de qualité des pratiques professionnelles. Elle assure le maintien et l’acquisition de nouvelles compétences.

Pratique

il est possible d'établir facilement des liens directs vers les fiches établissements en utilisant le numéro Finess géographique de l'établissement. La structure se présente ainsi :

www.has-sante.fr/fiche-etablissement/<finess-geo>

Exemple avec le CHU Necker enfants malades APHP:
www.has-sante.fr/fiche-etablissement/750100208 

La HAS est engagée dans une démarche d'ouverture de ses données publiques (open data). La base sur la qualité et la sécurité des soins  - BQSS - (anciennement Scope Santé) regroupe les informations sur la qualité des hôpitaux et des cliniques produites par la Haute Autorité de Santé, à savoir :

• Les résultats de certification ;

• Les indicateurs de qualité et de sécurité des soins associés ;

Elle reprend tout l’historique des données disponibles et contient également différentes informations de contexte, caractérisant les établissements de santé. Ces données, publiées sur le portail data.gouv.fr, sont accessibles et réutilisables gratuitement.