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Décision N°2022.0015/CCES/SCES-32265 du 16 novembre 2022 de la commission de certification des établissements de santé portant sur l’organisation d’une procédure de certification commune à titre dérogatoire
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
13 mars 2023
Décision N°2022.0015/CCES/SCES-32265 du 16 novembre 2022 de la commission de certification des établissements de santé portant sur l’organisation d’une procédure de certification commune à titre dérogatoire
Documents
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Décision N°2022.0015/CCES/SCES-32265 du 16 novembre 2022 de la commission de certification des établissements de santé portant sur l’organisation d’une procédure de certification commune à titre dérogatoire
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Décision N°2018.0552/CCES/SCES-32265 du 04/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE SENSEVIA
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DÉCISION N°2015.0301/DC/CCES-8554 du 22/04/2015 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé SA CLINIQUE SENSEVIA
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DÉCISION N°2014.0149/DC/CCES-8554 du 19/02/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé SA CLINIQUE SENSEVIA
