Décision N°2019.0298/CCES/SCES-32438 du 07/05/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé PÔLE DE SANTÉ MENTALE LA CONFLUENCE - SERVICE USLD PSY - GROUPE INICEA
                        Avis et décisions de la HAS - 
	
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			14 mai 2019
		
	
	
						
                    
                
                            
                            
                                
 
 
  Décision N°2019.0298/CCES/SCES-32438 du 07/05/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé PÔLE DE SANTÉ MENTALE LA CONFLUENCE - SERVICE USLD PSY - GROUPE INICEA (visite initiale V2014)
 
                            
							
    
	 
	     
                            
                        
                    Documents
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	                         Décision N°2019.0298/CCES/SCES-32438 du 07/05/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé PÔLE DE SANTÉ MENTALE LA CONFLUENCE - SERVICE USLD PSY - GROUPE INICEA
	                     
	                     
	                     
	                     
	  
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	                         DÉCISION n°2016.0291/DC/CCES-9029 du 20/04/2016 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l’établissement de santé PÔLE DE SANTÉ MENTALE LA CONFLUENCE - SERVICE USLD PSY - GROUPE INICEA
	                     
	                     
	                     
	                     
	  
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	                         DÉCISION N°2014.0816/DC/CCES-9029 du 29/10/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé PÔLE DE SANTÉ MENTALE LA CONFLUENCE -SERVICE USLD PSY - GROUPE INICEA
	                     
	                     
	                     
	                     
	  
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