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Décision N°2018.0909/CCES/SCES-32332 du 27/11/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER D'AUTUN
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
11 déc. 2018
Décision N°2018.0909/CCES/SCES-32332 du 27/11/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER D'AUTUN (Visite initiale V2014)
Documents
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Décision N°2018.0909/CCES/SCES-32332 du 27/11/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER D'AUTUN
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Décision n°2017.00149/DC/SCES-8810 du 15/03/2017 du Collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure de certification V2010 de l’établissement de santé CENTRE HOSPITALIER D'AUTUN
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DÉCISION n°2015.0319/DC/CCES-8810 du 06/05/2015 du Collège de la Haute Autorité de Santé portant rejet de la demande de recours gracieux portant sur la décision n°2014.1084/DC/CCES/8810
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DÉCISION N°2014.1084/DC/CCES-8810 du 07/01/2015 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER D'AUTUN
