Avis n°2016.0051/AC/SEAP du 6 juillet 2016 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte d’implantation du dispositif INSPIRE II UAS, système pour thérapie par stimulation des voies aériennes supérieures
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
13 juil. 2016
Avis et Décisions de la HAS
Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de Santé adoptant la publication accessible par le lien situé dans l'encadré "En savoir +" # Avis n°2016.0051/AC/SEAP du 6 juillet 2016 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte d’implantation du dispositif INSPIRE II UAS, système pour thérapie par stimulation des voies aériennes supérieures.
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- Avis n°2016.0051/AC/SEAP du 6 juillet 2016 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte d’implantation du dispositif INSPIRE II UAS, système pour thérapie par stimulation des voies aériennes supérieures