Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
Décision n°2016.0229/DC/MSP du 14 décembre 2016 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le document intitulé « points clés et solutions, sécurité du patient - Surpoids maternel et échographie foetale » et son rapport d’élaboration