IQSS 2026 - CA - Indicateurs de processus en chirurgie ambulatoire : campagne de recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins
Depuis 2008, la HAS organise des mesures régulières d’indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) en établissements de santé.
La chirurgie ambulatoire est une hospitalisation de moins de 12 heures sans hébergement de nuit.
La HAS évalue le parcours du patient en chirurgie ambulatoire dans une approche intégrée (processus et résultats). Les mesures ont commencé en 2018.
C’est dans ce cadre que la HAS a développé des IQSS évaluant le parcours du patient dans une approche intégrée (processus et résultats), afin d’accompagner le déploiement sécurisé de la chirurgie ambulatoire.
Pour information, les indicateurs de résultats concernent :
- La mesure des réhospitalisations entre 1 et 3 jours après chirurgie ambulatoire ;
- La mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés pour une chirurgie ambulatoire.
Présentation des indicateurs en chirurgie ambulatoire
Les cinq indicateurs suivants étaient recueillis :
- Évaluation à l’admission de l’éligibilité du patient ;
- Anticipation de la prise en charge de la douleur ;
- Évaluation du patient pour la sortie de la structure ;
- Qualité de la lettre de liaison à la sortie après chirurgie ambulatoire ;
- Contact entre la structure et le patient entre J+1 et J+3 .
Le recueil consiste en une enquête rétrospective portant sur un échantillon de séjours tirés au sort. Ce type d’enquête suppose d’accéder aux dossiers des patients et d’analyser l’information qu’ils contiennent.
2026 : il s’agit du 5e recueil national pour les 5 indicateurs de processus du thème chirurgie ambulatoire.
Le recueil se déroule du 1er avril au 30 juin 2026 (données 2025).
Tout pour le recueil
En 2026, les établissements concernés sont : tous les établissements ayant une activité de chirurgie ambulatoire au cours de l’année 2025 (1er janvier - 31 décembre 2025).
Le recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins est obligatoire pour les établissements de santé totalisant sur l’année 2025 au moins 31 séjours de patients ayant été admis pour une intervention en chirurgie ambulatoire, sortis vivants le jour même (population cible). Il est facultatif pour les établissements de santé ayant une activité de chirurgie ambulatoire et totalisant moins de 31 séjours de la population cible.
Outils
- Accéder à la plateforme de recueil QualHAS.
- Le logiciel d’identification des séjours à auditer, permettant l’Affichage Local des Informations de Correspondance des Établissements (ALICE), et son manuel d'utilisation sont accessibles dans l’espace de téléchargement de l’ATIH.
Les documents (en version pdf) sont téléchargeables ci-dessous :
- Grille de recueil (prochainement disponible)
- Consignes de remplissage (prochainement disponible)
- Fiches descriptives :
L’assistance utilisateurs de l’ATIH permet de répondre à vos questions.
Vous disposez d'une base de connaissances qui vous permet de faire vos recherches en utilisant des mots clés. Elle est accessible :
- Soit à partir de la barre de recherche de la page d'accueil

- Soit à partir du champ intitulé "Résumé de votre demande" situé au début du formulaire permettant de poser votre question.
Nous vous invitons à vous y référer avant de poser votre question.
Pour en savoir plus :
- Page d’aide : https://www.atih.sante.fr/support-utilisateurs
Courriers
- Courriers pour les campagnes de recueil des IQSS.
Formation
Résultats des campagnes nationales
Après chaque campagne nationale d’indicateurs, la HAS met à disposition pour chaque thème, une page de résultats comportant :
- un rapport reprenant les résultats de tous les thèmes (diaporama) et
- un rapport détaillé reprenant les principaux résultats du thème concerné.
Documents complémentaires
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IQSS 2026 - CA : Fiche descriptive de l’indicateur « Qualité de la lettre de liaison à la sortie » janvier 2026
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IQSS 2026 - CA : Fiche descriptive de l’indicateur « Évaluation du patient pour la sortie de la structure » janvier 2026
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IQSS 2026 - CA : Fiche descriptive de l’indicateur « Évaluation à l’admission de l’éligibilité à l’intervention » janvier 2026
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IQSS 2026 - CA : Fiche descriptive de l’indicateur « Anticipation de la prise en charge de la douleur » janvier 2026
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IQSS 2026 - CA : Fiches descriptives de l’indicateurs « Contact entre la structure et le patient, entre J+1 et J+3 » janvier 2026
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IQSS 2024 - Chirurgie ambulatoire : Fiche descriptive de l’indicateur Anticipation de la prise en charge de la douleur 2024
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IQSS 2024 - Chirurgie ambulatoire : Fiche descriptive de l’indicateur Qualité de la lettre de liaison à la sortie 2024
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IQSS 2024 - Chirurgie ambulatoire : Fiche descriptive de l’indicateur Évaluation du patient pour la sortie de la structure 2024
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IQSS 2024 - Chirurgie ambulatoire : Fiche descriptive de l’indicateur Évaluation à l’admission de l’éligibilité à l’intervention 2024
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IQSS 2024 - Chirurgie ambulatoire : Fiche descriptive de l’indicateur Contact entre la structure et le patient, entre J+1 et J+3 - 2024
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IQSS 2024 - Chirurgie ambulatoire : Consignes de remplissage 2024
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IQSS 2024 - Chirurgie ambulatoire : Grille de recueil 2024

