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Archives indicateurs

Article HAS - Mis en ligne le 19 juil. 2022 - Mis à jour le 03 févr. 2026

Outils archivés des indicateurs toujours actifs

Les anciennes versions des outils (fiches descriptives, grilles de recueil et consignes de remplissage des indicateurs) et les résultats associés, sont accessibles ci-dessous, par secteur, par thème et par année. 

IQSS mesurés à partir du dossier patient

Les anciennes fiches descriptives, grilles de recueil et consignes de remplissage des indicateurs sont accessibles ci-dessous, par secteur, par thème et par année.

 
IQSS mesurés à partir d’un questionnaire établissement

Les anciennes versions des outils (fiches descriptives, grilles de recueil et consignes de remplissage des indicateurs) et les résultats associés, sont accessibles ci-dessous, par thème et par année. 

 
IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient
Les anciennes versions des outils (fiches descriptives, grilles de recueil et consignes de remplissage des indicateurs) et les résultats associés, sont accessibles ci-dessous, par thème et par année. 
 
  • Satisfaction et expérience des patients hospitalisés  - mesure en continu :
    • +48h MCO : 2025 - 2024 - 2023 - 2022 - 2021 - 2020 - 2019 
    • MCO en chirurgie ambulatoire : 2025 - 2024 - 2023 - 2022 - 2021 - 2020 - 2019 
    • en Soins de Suite et Réadaptation : 2025 - 2024 - 2023 - 2022 
    • à temps plein en psychiatrie adulte : 2025 
 
IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)
Les anciennes versions des outils (fiches descriptives, grilles de recueil et consignes de remplissage des indicateurs) et les résultats associés, sont accessibles ci-dessous, par thème et par année. 
 
 

Outils des mesures suspendues ou abandonnées

La suspension de la mesure des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) est liée à l’atteinte de très bons résultats.

Les établissements qui le souhaitent peuvent continuer à mesurer localement des indicateurs dans QualHAS, en « hors protocole », dans le cadre d’une démarche d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins.

Ils peuvent utiliser les outils de la dernière campagne réalisée (grille, consignes, fiche descriptive), sous format Pdf.

Les indicateurs sont abandonnés quand ils ne sont plus en accord avec les exigences réglementaires sur lesquelles ils s’appuient, ou que les recommandations ont évolué. Exemple : l’indicateur « Délai d’envoi du courrier de fin d’hospitalisation » (DEC) a été abandonné car le délai d’envoi du courrier de fin d’hospitalisation de 8 jours, défini dans la version initiale de l’article R 1112-1 du code de santé publique, a été réduit à 0 jour par le décret n°2016-995 du 20 juillet 2016 de la lettre de liaison à la sortie.

IQSS mesurés à partir du dossier patient

Les fiches descriptives, grilles de recueil et consignes de remplissage des indicateurs suspendus ou abandonnés sont accessibles ci-dessous. Il peut s'agir d'indicateurs concernant un ou plusieurs secteurs (ex : MCO) ou bien un thème comportant plusieurs indicateurs (ex : PP-HPP) :

  • Tenue du dossier d’anesthésie - en MCO
  • Réunion de concertation pluridisciplinaire en cancérologie (RCP) - en MCO
  • Prise en charge hospitalière de l'Infarctus du myocarde (IDM) - en MCO
  • Qualité de la prise en charge des patients hémodialysés chroniques (DIA) - en MCO
  • Prévention et prise en charge de l'hémorragie post-partum (PP-HPP) - en MCO
  • Prise en charge initiale de l'accident vasculaire cérébral (AVC) - en MCO
  • Chirurgie de l’obésité chez l’adulte : Prise en charge préopératoire minimale (OBE) - en MCO
 
IQSS mesurés à partir d’un questionnaire établissement
 
IQSS mesurés à partir d’autres sources de données
 

Outils utilisés pour les développements terminés

Tous les documents relatifs aux indicateurs dont le développement est terminé depuis au moins 2 ans, sont accessibles ci-dessous.

A partir du dossier patient 
 
A partir d’un questionnaire établissement
 
A partir d’un questionnaire patient
 
A partir des bases médico-administratives
 
A partir d’autres sources de données
 

 

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Indicateurs au service Évaluation et Outils pour la Qualité et la Sécurité des Soins (EvOQSS)

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