IQSS 2026 - SMR - Coordination des prises en charge et pratiques cliniques : campagne de recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins

Article HAS - Mis en ligne le 03 avr. 2023 - Mis à jour le 20 août 2026

Depuis 2008, la HAS organise des mesures régulières d’indicateurs de qualité et de sécurité des soins en établissements de santé.

Depuis 2009, les établissements ayant une activité de Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) à temps complet doivent transmettre à la HAS un ensemble de données qui leur permettent de calculer les indicateurs de qualité et de sécurité des soins et de suivre leur évolution dans le temps.

Les indicateurs sont recueillis en alternance chaque année.

Indicateurs recueillis 
Recueilli en 2025
Recueilli en 2026
  • Evaluation et prise en charge de la douleur
coche verte  
  • Qualité de la lettre de liaison à la sortie
coche verte   
  • Projet de soins, projet de vie
  coche verte
  • Dépistage des troubles nutritionnels
  coche verte

 

Présentation des indicateurs mesurés pour cette campagne

Les indicateurs suivants étaient recueillis cette année : 

Le recueil consiste en une enquête rétrospective portant sur un échantillon de séjours tirés au sort. Ce type d’enquête suppose d’accéder aux dossiers des patients et d’analyser l’information qu’ils contiennent.

2026 : il s’agissait du 1er recueil national pour cette nouvelle version de l’indicateur « Projet de soins projet de vie », et du 8e recueil pour l’indicateur « Dépistage des troubles nutritionnels ».  

Le recueil s'est déroulé du 1er avril au 30 juin 2026 (données 2025). 

 

Tout pour le recueil

En 2026, les établissements concernés étaient : les établissements ayant une activité de SMR à temps complet dans l’année, entre le 1er février et le 30 novembre 2025.
Le recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins était obligatoire pour les établissements de santé ayant une activité SMR à temps complet et totalisant au moins 31 séjours sur la période allant du 1er février au 30 novembre 2025. Il était facultatif pour les établissements de santé totalisant moins de 31 séjours.

Outils

Plateforme de recueil, logiciel d’identification des séjours à auditer

logo QualHAS

  • La plateforme de recueil QualHAS reste accessible.
    La campagne de recueil étant terminée, il est encore possible de faire le recueil en « hors-protocole ». 
  • L'accès à ALICE (Affichage Local des Informations de Correspondance des Établissements) est possible, mais le logiciel ne peut générer de correspondances que pour les campagnes en cours.
 
Grilles de recueil, consignes de remplissage et fiches descriptives

Les documents (en version pdf) restent téléchargeables ci-dessous :

 
Assistance utilisateurs

logo Agora

L’assistance utilisateurs de l’ATIH permet de répondre à vos questions.

Vous disposez d'une base de connaissances qui vous permet de faire vos recherches en utilisant des mots clés. Elle est accessible : 

  • Soit à partir de la barre de recherche de la page d'accueil
    mceclip0 - 2026-01-29 18h04m09s
  • Soit à partir du champ intitulé "Résumé de votre demande" situé au début du formulaire permettant de poser votre question.  

Nous vous invitons à vous y référer avant de poser votre question.

Pour en savoir plus :

 

Courriers 

  • Courriers pour les campagnes de recueil des IQSS.

 

Formation

 

Résultats des campagnes nationales

Après chaque campagne nationale d’indicateurs, la HAS met à disposition pour chaque thème, une page de résultats comportant :

  • un rapport reprenant les résultats de tous les thèmes (diaporama) et
  • un rapport détaillé reprenant les principaux résultats du thème concerné.

 

Nous contacter

Indicateurs au service Évaluation et Outils pour la Qualité et la Sécurité des Soins (EvOQSS)