Indicateurs de qualité et de sécurité des soins en établissements de santé

 

Tous les IQSS validés en un coup d'oeil

Une centaine d’indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) sont validés par la HAS.

-> Voir tous les indicateurs, par secteur, en un coup d’œil

La HAS développe et valide des indicateurs de qualité et sécurité des soins (IQSS) en lien avec les professionnels de santé, les patients et usagers.

Ils sont mis à disposition des professionnels de santé pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins en établissements de santé.

L’élaboration des IQSS passe par plusieurs étapes pour qu’ils puissent être validés : cadrage, développement qui comprend une expérimentation. Une fois validés, ils font l’objet de mesures nationales.

Ils sont également utilisés dans la procédure de certification des établissements de santé, et peuvent l’être pour la diffusion publique et pour la régulation par la qualité.

Pour en savoir plus : Accéder aux objectifs et utilisations des indicateurs de qualité et de sécurité des soins dans le pilier Comprendre les indicateurs.

Les IQSS faisant l’objet d’une campagne nationale, leurs résultats, ainsi que les indicateurs en développement sont présentés ci-dessous, par année, par source de données et par secteur.

 

Campagnes des IQSS en établissements de santé

Programme 2025

• Courrier d'information générale aux établissements de santé sur les IQSS recueillis en 2025

 

• Infections Associées aux Soins :
  • Vaccination anti-grippale du personnel hospitalier
  • Consommation des solutions hydroalcooliques (à venir)

• Satisfaction et expérience des patients hospitalisés - mesure en continu :
  • +48h MCO
  • MCO en chirurgie ambulatoire
  • en Soins Médicaux et de Réadaptation
  • à temps plein en psychiatrie
• Expérience des patients adultes sur l’hygiène des mains (reprogrammée de janvier à mars 2026)

• Indicateurs de résultats en chirurgie ambulatoire : réhospitalisations entre 1 et 3 jours par type de prise en charge (données 2024):
  
  
  • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aigües, en ambulatoire
  • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, en ambulatoire
  • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, en ambulatoire
  • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après interventions sur les amygdales, en ambulatoire
  • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après hémorroïdectomies, en ambulatoire
  • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après prostatectomies transurétrales, en ambulatoire

Campagnes précédentes

Pour l’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, les outils des campagnes nationales précédentes restent à disposition des établissements de santé concernés.

Consulter la liste des campagnes précédentes :

IQSS mesurés à partir du dossier patient

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement

• Infections Associées aux Soins : 
  • Vaccination anti-grippale du personnel hospitalier  
  • Consommation des solutions hydroalcooliques  

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient

• Satisfaction et expérience des patients hospitalisés  - mesure en continu :
  • +48h MCO
  • MCO en chirurgie ambulatoire
  • en Soins Médicaux et de Réadaptation

IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)

• Complications en chirurgie orthopédique (données 2023) :
  En 2024, les 4 indicateurs mesurant les évènements thrombo-emboliques et les infections du site opératoire après pose de prothèse totale de hanche et de genou sont calculés pour IFAQ. Les résultats sont restitués dans QualHAS et diffusés publiquement. 
  
  • Évènements thrombo-emboliques après pose de prothèse totale de hanche (ETE-PTH)
  • Évènements thrombo-emboliques après pose de prothèse totale de genou (ETE-PTG)
  • Infections du site opératoire après pose de prothèse totale de hanche (ISO-PTH)
  • Infections du site opératoire après pose de prothèse totale de genou (ISO-PTG)

IQSS mesurés à partir du dossier patient

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement

• Infections Associées aux Soins  : 
  • Vaccination anti-grippale du personnel hospitalier  
  • Consommation des solutions hydroalcooliques  

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient

• Satisfaction et expérience des patients hospitalisés  - mesure en continu :
  • +48h MCO
  • MCO en chirurgie ambulatoire
  • en Soins Médicaux et de Réadaptation (ex SSR)

IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)

• Indicateurs de résultats en chirurgie ambulatoire : réhospitalisations entre 1 et 3 jours par type de prise en charge (données 2022) :
  
  • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aigües, en ambulatoire
  • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, en ambulatoire
  • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, en ambulatoire
  • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après interventions sur les amygdales, en ambulatoire
  • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après hémorroïdectomies, en ambulatoire
  • Réhospitalisations entre 1 et 3 jours après prostatectomies transurétrales, en ambulatoire

Indicateurs en recueil obligatoire :

IQSS mesurés à partir du dossier patient

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement

• Infections Associées aux Soins : Consommation des solutions hydroalcooliques  (tous secteurs)

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient

• Satisfaction et expérience des patients hospitalisés  - mesure en continu :
  
  • +48h MCO
  • MCO en chirurgie ambulatoire
  • en Soins de Suite et Réadaptation

IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)

• Indicateurs de résultats en chirurgie ambulatoire : réhospitalisations entre 1 et 3 jours par type de prise en charge (données 2019)  
• Complications en chirurgie orthopédique (données 2021) :
  • Évènements thrombo-emboliques après pose de prothèse totale de hanche (ETE-PTH)  
  • Évènements thrombo-emboliques après pose de prothèse totale de genou (ETE-PTG)  
  • Infections du site opératoire après pose de prothèse totale de hanche (ISO-PTH)  
  • Infections du site opératoire après pose de prothèse totale de genou (ISO-PTG)  

Indicateurs proposés en recueil volontaire :

IQSS mesurés à partir du dossier patient

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement

• Infections Associées aux Soins : Consommation des solutions hydroalcooliques  (tous secteurs)

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient

• Satisfaction et expérience des patients hospitalisés  - mesure en continu :
  
  • +48h MCO
  • MCO en chirurgie ambulatoire
  • en Soins de Suite et Réadaptation (nouveau)

IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)

• Complications en chirurgie orthopédique (données 2020) :
  • Évènements thrombo-emboliques après pose de prothèse totale de hanche (ETE-PTH)  
  • Évènements thrombo-emboliques après pose de prothèse totale de genou (ETE-PTG)  
  • Infections du site opératoire après pose de prothèse totale de hanche (ISO-PTH)  
  • Infections du site opératoire après pose de prothèse totale de genou (ISO-PTG)  

 

Résultats des IQSS en établissements de santé

Résultats 2024

En 2024, la HAS a poursuivi ses mesures obligatoires des indicateurs de qualité et de sécurité en établissement de santé.

Sont disponibles :

• Les résultats 2024 en « un coup d’œil » .
• Cinq rapports, sous forme de diaporamas, avec les résultats complets, par secteur.

Le rapport complet  présente les résultats de tous les IQSS mesurés en MCO, en 2024. 

Les résultats des indicateurs « Infections du site opératoire après pose de prothèse totale de hanche (ISO-PTH) » et « Infections du site opératoire après pose de prothèse totale de genou (ISO-PTG) » en MCO sont présentés dans le rapport sur les Infections associés aux soins.

Les résultats plus détaillés sont accessibles, ci-dessous, par thématique.

IQSS mesurés à partir du dossier patient

• Bonnes pratiques de précautions complémentaires contact
• Chirurgie ambulatoire : Indicateurs de processus en chirurgie ambulatoire

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient

• Satisfaction et expérience des patients hospitalisés plus de 48h en MCO
• Satisfaction et expérience des patients hospitalisés en chirurgie ambulatoire

 IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)

• Complications en chirurgie orthopédique (données 2023)
  • Évènements thrombo-emboliques après pose de prothèse totale de hanche (ETE-PTH)
  • Évènements thrombo-emboliques après pose de prothèse totale de genou (ETE-PTG)

En 2024, les indicateurs mesurant les évènements thrombo-emboliques après pose de prothèse totale de hanche et de genou sont calculés pour IFAQ et diffusés publiquement. 

Le rapport complet  présente les résultats de tous les IQSS mesurés en SMR, en 2024.

Les résultats plus détaillés sont accessibles, ci-dessous, par thématique.

IQSS mesurés à partir du dossier patient

• Coordination des prises en charge et pratiques cliniques : Projet de soins, projet de vie

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient

• Satisfaction et expérience des patients hospitalisés en SMR

Le rapport complet  présente les résultats de tous les IQSS mesurés en HAD, en 2024.

Les résultats plus détaillés sont accessibles, ci-dessous, par thématique.

 IQSS mesurés à partir du dossier patient

• Qualité des prises en charge cliniques : Évaluation du risque d'escarre ; Évaluation et prise en charge de la douleur

Le rapport complet  présente les résultats de tous les IQSS mesurés en psychiatrie, en 2024.

Les résultats plus détaillés sont accessibles, ci-dessous, par thématique.

IQSS mesurés à partir du dossier patient

• Coordination et prises en charge somatiques en hospitalisation temps plein : Évaluation cardio-vasculaire et métabolique ; Repérage et proposition d’aide à l’arrêt des addictions ; Évaluation gastro-intestinale 

Le rapport complet  présente les résultats de tous les IQSS mesurés sur les infections associées aux soins, en 2024.

Les résultats plus détaillés sont accessibles, ci-dessous, par thématique.

 IQSS mesurés à partir du dossier patient

• Bonnes pratiques de précautions complémentaires contact

 IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement

• Vaccination anti-grippale du personnel hospitalier
• Consommation des solutions hydroalcooliques (ICSHA)

 IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)

• Complications en chirurgie orthopédique (données 2023)
  • Infections du site opératoire après pose de prothèse totale de hanche (ISO-PTH)
  • Infections du site opératoire après pose de prothèse totale de genou (ISO-PTG) 

En 2024, les indicateurs mesurant les évènements infections du site opératoire après pose de prothèse totale de hanche et de genou sont calculés pour IFAQ et diffusés publiquement.

Résultats des campagnes précédentes

• Résultats nationaux 2023 en un coup d'oeil  .

Les indicateurs dont la mesure est suspendue ou abandonnée sont répertoriés dans la rubrique « Archives ».

 

Développements des IQSS en établissements de santé

Développements des IQSS (dont expérimentations) en cours

À partir d'un questionnaire patient

• Mesure de la satisfaction et de l’expérience perçues par les patients pris en charge dans une structure des urgences
• Mesure de la satisfaction et de l’expérience perçues par les patients en maternité

À partir des bases médico-administratives

• Mesure des hémorragies du post-partum
• Récupération de 5 complications post-opératoires (PSI4)  

Développements terminés

Ci-après, figurent les développements récemment terminés :

À partir du dossier patient

• Psychiatrie en ambulatoire : lien entre l’hôpital (le CMP) et la ville dans le champ des soins somatiques

À partir d'un questionnaire établissement

• Suivi de la vaccination antigrippale du personnel hospitalier

À partir d'un questionnaire patient

• Mesure de l'expérience des patients sur l’hygiène des mains
• Mesure de la qualité des soins perçue par les patients adultes pris en charge en psychiatrie

À partir des bases médico-administratives

• Mesure de la mortalité 30 jours après infarctus du myocarde

Les autres développements terminés sont répertoriés dans la rubrique « Archives ».

 

Calendrier des campagnes et des expérimentations

 

  

Aspects règlementaires

Contrôle qualité du recueil des indicateurs nationaux

Les campagnes nationales de recueil d'indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) à partir du dossier patient font l’objet d’un contrôle qualité aléatoire permettant d’assurer la fiabilité de l’autoévaluation réalisée par les établissements de santé. 

• Pour en savoir plus sur le contrôle qualité des indicateurs nationaux.

 

Protection des données personnelles traitées dans le cadre du dispositif de recueil des indicateurs

Notice d’information collective à destination des patients - Recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins à partir du dossier patient et du PMSI - décembre 2024

Cette notice d’information est à relayer aux patients, par les établissements de santé, concernant le recueil des données pour le calcul d’indicateurs de qualité et de sécurité des soins à partir du dossier patient : 

• personnes concernées par le dispositif,
• nature des données collectées ou susceptibles d’être collectées,
• finalités du traitement de vos données à caractère personnel, 
• base légale du traitement de vos données à caractère personnel,
• responsable du traitement de vos données à caractère personnel,
• destinataires de vos données à caractère personnel, 
• durée de conservation des données,
• publication des résultats, 
• vos droits pour la protection de vos données à caractère personnel.

Autorisation CNIL n°919419v1 du  20 février 2023

La CNIL a autorisé le traitement de données mis en œuvre dans le cadre du recueil des indicateurs du SEvOQSS (expérimentations et généralisations) prévus pour la période 2023-2025.

Notice d’information à destination des patients séjournant en établissement de santé concernant le traitement de données mis en œuvre dans le cadre de la mesure de leur satisfaction et de leur expérience - novembre 2024 

Cette notice d’information est à relayer aux patients, par les établissements de santé, concernant le recueil des e-mails permettant leur participation à la mesure de leur satisfaction et de leur expérience : 

• protection des données personnelles
• finalités du traitement de données,
• base légale, nature des données collectées ou susceptibles d’être collectées,
• personnes concernées,
• destinataires des données personnelles,
• durée de conservation des données personnelles,
• publication des résultats,
• droit des patients.

Autorisation CNIL n° 2224777 du 7 janvier 2022

La CNIL a autorisé le traitement de données mis en œuvre dans le cadre du dispositif national de mesure de la satisfaction et de l’expérience patient e-Satis.

Archives 

Cette rubrique répertorie les outils antérieurs des "indicateurs toujours actifs", des "indicateurs suspendus ou abandonnés" ainsi que ceux des développements terminés.