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Avis n°2024.0038/AC/SESPEV du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la vaccination des personnes nées depuis 1980 ayant reçu une dose de vaccin contre la rougeole avant l’âge de 12 mois

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/05/2024

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Avis n°2024.0039/AC/SESPEV du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 8 août 2023 fixant la liste de vaccins que certains professionnels de santé et étudiants sont autorisés à prescrire ou administrer et la liste des personnes pouvant en bénéficier

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/05/2024

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Avis n°2024.0040/AC/SESPEV du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 8 août 2023 fixant le cahier des charges relatif aux conditions techniques à respecter pour exercer l'activité de vaccination et les objectifs pédagogiques de la formation à suivre par certains professionnels de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/05/2024

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Avis n°2024.0037/AC/SED du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté limitant la pratique de l’acte de pose de bioprothèses valvulaires aortiques par voie transcathéter à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151- 1 du code de santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/05/2024

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Avis n°2024.0031/AC/SED du 16 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté limitant la pratique des actes de pose d’endoprothèse aortique fenêtrée ou multibranche sur mesure dans l'aorte ascendante ou la crosse aortique par voie artérielle transcutanée pour le traitement des pathologies complexes de l'aorte à certains établissements de santé en application de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/05/2024

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Avis n°2024.0021/AC/SED du 11 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté limitant la pratique de l’acte de pose de valves et spirales intrabronchiques par endoscopie à certains établissements de santé en application de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/05/2024

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Décision n°2024.0465/DP/SG du 13 mai 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/05/2024

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Avis n°2024.0028/AC/SEAP du 2 mai 2024 du collège de la HAS relatif à la prise en charge dérogatoire du test de diagnostic in vitro EDIT-B® en application de l’article L. 165-1-1 du CSS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/05/2024

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Décision n° 2024.0132/DC/SEU du 16 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de documents usagers relatifs au syndrome post-réanimation (PICS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/05/2024

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Décision n°2024.0355/DP/SG du 13 mai 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service ressources humaines)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/05/2024

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Décision n°2024.0356/DP/SG du 13 mai 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service ressources humaines)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/05/2024

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Décision n°2024.0357/DP/SG du 13 mai 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service ressources humaines)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/05/2024

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Décision n°2024.0358/DP/SG du 13 mai 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (direction générale)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/05/2024

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Décision n°2024.0359/DP/SG du 13 mai 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation (direction générale)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/05/2024

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Décision n°2024.0121/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/05/2024

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Décision n°2024.0122/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/05/2024

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Décision n°2024.0123/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/05/2024

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Avis n°2024.0030/AC/SESPEV du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections à pneumocoques, Prevenar 13

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/05/2024

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Avis n°2024.0029/AC/SESPEV du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections à pneumocoques, Vaxneuvance

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/05/2024

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Décision n°2024.0124/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Analyse des déclarations de la base nationale des évènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) en lien avec les services des urgences »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/05/2024

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Décision n°2024.130/DC/SEM du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’autorisation d’accès précoce de la spécialité AGAMREE (vamorolone)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/05/2024

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Décision n°2024.0129/DC/SEM du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité LOARGYS (pegzilarginase)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/05/2024

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Décision n°2024.0128/DC/SEM du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité FABHALTA (iptacopan)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/05/2024

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Avis n°2024.0022/AC/SESPEV du 11 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’édition 2024 du calendrier des vaccinations

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/05/2024

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Décision n°2024.0117/DC/SEM du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité FINLEE (dabrafenib) - SPEXOTRAS (trametinib)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2024

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Décision n°2024.0115/DC/SEM du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité RYSTIGGO (rozanolixizumab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2024

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Décision n°2024.0126/DC/MNS du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relative au référencement du système d’aide à la décision indexée par médicament (SAM) ayant pour objet le bon usage des inhibiteurs de la pompe à protons (IPP) chez l’enfant de moins de 1 an

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/05/2024

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Décision n°2024.0120/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/05/2024

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Décision n°2024.0131/DC/SJ du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification du règlement intérieur du collège

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/05/2024

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Décision n°2024.0113/DC/SEM du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité AKEEGA (niraparib - acétate d’abiratérone)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/05/2024

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Décision n°2024.0116/DC/SEM du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de modification de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité VYVGART (efgartigimod alfa)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/05/2024

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Décision n°2024.0104/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 25 avril 2024 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Bilans pré-thérapeutiques des troubles mictionnels de l’homme adulte : modalités et acteurs » élaborée par l’association française d’urologie (AFU)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/05/2024

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Décision n°2024.0114/DC/SEM du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité RETSEVMO (selpercatinib)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2024

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Décision n°2024.0112/DC/MPROG du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification du programme de travail de la Haute Autorité de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/04/2024

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Décision n° 2024.0125/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Flash Sécurité Patient : surveillance des patients en service de soins critiques … Une veille sans faille pour qu’aucun patient ne défaille »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/05/2024

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Décision n°2024.0119/DC/SEvOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Indicateur de qualité et de sécurité des soins - Antibiothérapie de 7 jours ou moins pour les infections respiratoires basses - Rapport d’analyse des résultats nationaux Campagne 2023 - Données 2022 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/04/2024

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Avis n°2024.0038/AC/SESPEV du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la vaccination des personnes nées depuis 1980 ayant reçu une dose de vaccin contre la rougeole avant l’âge de 12 mois

Décision n°2024.0465/DP/SG du 13 mai 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis n°2024.0028/AC/SEAP du 2 mai 2024 du collège de la HAS relatif à la prise en charge dérogatoire du test de diagnostic in vitro EDIT-B® en application de l’article L. 165-1-1 du CSS

Décision n° 2024.0132/DC/SEU du 16 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de documents usagers relatifs au syndrome post-réanimation (PICS)

Décision n°2024.0355/DP/SG du 13 mai 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service ressources humaines)

Décision n°2024.0356/DP/SG du 13 mai 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service ressources humaines)

Décision n°2024.0357/DP/SG du 13 mai 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service ressources humaines)

Décision n°2024.0358/DP/SG du 13 mai 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (direction générale)

Décision n°2024.0359/DP/SG du 13 mai 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation (direction générale)

Décision n°2024.0121/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n°2024.0122/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n°2024.0123/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis n°2024.0030/AC/SESPEV du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections à pneumocoques, Prevenar 13

Avis n°2024.0029/AC/SESPEV du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections à pneumocoques, Vaxneuvance

Décision n°2024.0124/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Analyse des déclarations de la base nationale des évènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) en lien avec les services des urgences »

Décision n°2024.130/DC/SEM du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’autorisation d’accès précoce de la spécialité AGAMREE (vamorolone)

Décision n°2024.0129/DC/SEM du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité LOARGYS (pegzilarginase)

Décision n°2024.0128/DC/SEM du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité FABHALTA (iptacopan)

Avis n°2024.0022/AC/SESPEV du 11 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’édition 2024 du calendrier des vaccinations

Décision n°2024.0117/DC/SEM du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité FINLEE (dabrafenib) - SPEXOTRAS (trametinib)

Décision n°2024.0115/DC/SEM du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité RYSTIGGO (rozanolixizumab)

Décision n°2024.0126/DC/MNS du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relative au référencement du système d’aide à la décision indexée par médicament (SAM) ayant pour objet le bon usage des inhibiteurs de la pompe à protons (IPP) chez l’enfant de moins de 1 an

Décision n°2024.0120/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n°2024.0131/DC/SJ du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification du règlement intérieur du collège

Décision n°2024.0113/DC/SEM du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité AKEEGA (niraparib - acétate d’abiratérone)

Décision n°2024.0116/DC/SEM du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de modification de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité VYVGART (efgartigimod alfa)

Décision n°2024.0114/DC/SEM du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité RETSEVMO (selpercatinib)

Décision n°2024.0112/DC/MPROG du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification du programme de travail de la Haute Autorité de santé

Décision n° 2024.0125/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Flash Sécurité Patient : surveillance des patients en service de soins critiques … Une veille sans faille pour qu’aucun patient ne défaille »

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