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Décision n° 2020.0178/DC/SEVOQSS du 16 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales modifiée par la décision n° 2020.0214/DC/SEVOQSS du 24 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne le 13 oct. 2020

Décision n° 2020.0178/DC/SEVOQSS du 16 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales modifiée par la décision n° 020.0214/DC/SEVOQSS du 24 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé