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Travaux sur l’utilisation des indicateurs au sein d’établissements de santé
Ci-dessous figurent les travaux scientifiques commandés par la HAS, concernant l’utilisation des indicateurs au sein d’établissements de santé, publiés entre 2005 et 2013. Ces travaux ont été réalisés préalablement à la diffusion publique des résultats des IQSS sur le site Scope santé, de 2013 à 2021.
Le CCECQA a coordonné un projet sur l’appropriation des indicateurs par les professionnels dans les établissements de santé en Aquitaine, une région qui développe une politique active d’amélioration de la qualité.
L’étude IMGENI (Impact de la Généralisation des Indicateurs Qualité) avait pour objectif d’explorer de manière pragmatique quels sont les usages concrets auxquels les indicateurs donnent lieu au sein des établissements.
Le projet COMPAQ HPST a réalisé une étude portant sur le rôle des facteurs d'implémentation : Améliorer la Qualité à partir des Indicateurs : Rôle des « facteurs d’implémentation » - Projet COMPAQ HPST - Janvier 2013.
Son objectif était d'analyser les conditions de l'efficacité des démarches d’amélioration de la qualité induites par les résultats des indicateurs. L'étude a identifié les facteurs spécifiques à l’utilisation des indicateurs jouant un rôle dans les démarches d’amélioration de la qualité, dans un panel de 505 établissements.
Des travaux ont été menés en 2012 par le projet CLARTE sur les modalités d’utilisation et de diffusion des PSI.
- Rapport PSI - Modalités d’utilisation et de diffusion des PSI (indicateurs de sécurité des soins hospitaliers) dans les pays de l’OCDE - 2012
Dès 2006, des réflexions ont été menées par la HAS sur la production d’indicateurs, leur diffusion et leurs effets sur les acteurs du système de soins (usagers compris), ainsi que sur la production d’une doctrine par la HAS en matière de « bon usage des indicateurs », hospitaliers ou non.
La diffusion publique des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) de la HAS a été réalisée sur le site Scope santé, de 2013 à décembre 2021. En 2022, QualiScope prend le relais. Les résultats des IQSS sont accessibles via l’open data sur le site data.gouv.
La diffusion publique est également réalisée par les établissements de santé, conformément à la loi HPST, qui rend obligatoire la mise à disposition par les établissements de santé de leurs résultats d’indicateurs, dans des conditions définies chaque année par arrêté.
- Travaux d'analyse de la littérature et des sites internet
Des travaux de littérature préalables sur le thème de la Diffusion Publique ont été commandés par la HAS :
- « La diffusion publique de données relatives à l’activité, la performance, les résultats des établissements de santé : Étude bibliographique », Béatrice Fermon et Pierre Levy, LEGOS, Université Paris-Dauphine, novembre 2005 ;
- « Les modalités d’utilisation des indicateurs par les différents acteurs du système de santé et leurs impacts potentiels : Étude bibliographique », Béatrice Fermon et Pierre Levy, LEGOS, Université Paris-Dauphine, novembre 2006 ;
- « Revue des modalités de diffusion publique d’informations sur la qualité des établissements de santé par le biais d’Internet », Dr Valentin Daucourt, REQUA, 2006 ;
- « La diffusion publique de données relatives à la performance des établissements de santé : Revue de la littérature et des sites internet », COMPAQH, 2009.
- Diaporama sur l’étude des sites Internet français délivrant au public des indicateurs de qualité et sécurité des soins. Réqua, 2010.
Ces travaux ont abouti en 2012 à l’élaboration d'un guide méthodologique sur la diffusion publique des résultats d'indicateurs de qualité et de sécurité des soins. Ce guide s’inscrivait dans les objectifs stratégiques 2010-2012 de la HAS, visant à renforcer la transparence et la qualité de l’information dans le champ de la santé. L’objectif du guide méthodologique est d’accompagner les diffuseurs d’indicateurs de qualité dans leur démarche, en proposant des préconisations pour améliorer le contenu et la qualité de leur communication.
Pour en savoir plus : Impact et résultats des dispositifs d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins en établissements de santé, Rapport HAS 2011
