Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
Décision n°2023.0403/DC/SEVOQSS du 9 novembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Retour d’expérience sur les événements indésirables graves associés à des soins (EIGS). Bilan annuel 2022 »