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Décision n°2024.0275/DC/SBP du 17 octobre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « ALD 5 - Troubles du rythme ventriculaire graves - Actes et prestations affection de longue durée »
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
15 nov. 2024
La liste des actes et prestations actuellement en vigueur est celle adoptée par la décision n°2024.0275/DC/SBP du 17 octobre 2024. Elle est accessible par le lien situé dans l'encadré "Voir aussi".
Documents
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Décision n°2024.0275/DC/SBP du 17 octobre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « ALD 5 - Troubles du rythme ventriculaire graves - Actes et prestations affection de longue durée »
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Décision n°2016.0031/DC/SA3P du 3 février 2016 du collège de la Haute Autorité de Santé adoptant le document intitulé « Actes et prestations - Affection de longue durée « Troubles du rythme ventriculaire graves »
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Décision n°2012.0124/DC/SMACDAM du 28 juin 2012 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 5 « Troubles du rythme ventriculaire graves »
