L’IA en santé, un enjeu majeur pour la HAS et l’ensemble du système de santé

L’effervescence des nouvelles technologies de santé et la montée en puissance de l’intelligence artificielle (IA) en santé sont autant d’opportunités pour améliorer la qualité des soins et des accompagnements sociaux et médico-sociaux, que de défis pour en encadrer les usages. La HAS a pour mission générale de fournir une expertise scientifique indépendante au service de la qualité du système de santé : elle entend dès lors jouer tout son rôle pour aider à distinguer les usages de l’IA présentant un réel intérêt, à accompagner leur déploiement vertueux et à informer nos concitoyens. L’IA représente également un levier au sein de l’organisation interne de la HAS ; pour en évaluer les potentialités, la HAS mène des expérimentations, notamment pour la revue de littérature scientifique. 

La HAS contribue à fournir un cadre de confiance sur le numérique et l’intelligence artificielle en santé 

Les systèmes d’IA sont aujourd’hui de plus en plus utilisés en santé. Ils sont présents dans différents types de technologies, ayant ou non le statut de dispositif médical (DM), et peuvent être destinés à des patients, des professionnels ou des établissements de santé, sociaux ou médico-sociaux. La HAS évalue certaines de ces technologies en vue de guider les pouvoirs publics sur les décisions de remboursement. Pour celles qui n’entrent pas dans son périmètre d’évaluation, la HAS développe actuellement un cadre de confiance pour favoriser leur intégration pertinente dans le système de santé. 

Évaluer les technologies de santé intégrant de l’IA pour éclairer les décisions de remboursement

La loi prévoit que la HAS évalue les technologies de santé pour lesquelles il existe une demande de prise en charge par la solidarité nationale en éclairant les décisions des pouvoirs publics en vue de ce remboursement. A ce titre, la HAS peut intervenir sur :   

• l’évaluation de technologies de santé qui ont été développées avec l’appui d’outils d’IA (exemple : algorithme diagnostique) 

• l’évaluation de dispositifs médicaux numériques (DMN) dits « à visée thérapeutique ». Ils sont conçus pour être utilisés directement par un patient (exemple : système de gestion automatisée d’une administration d’insuline chez un patient diabétique disposant d’un capteur de glycémie) ; 

• l’évaluation de DMN de télésurveillance médicale permettant le suivi à distance des patients par les professionnels de santé grâce à la transmission et l'analyse de leurs données de santé en temps réel ou en différé (exemple : système pour le suivi à distance des évènements indésirables chez des patients adultes atteints d’un cancer sous traitement systémique) ; 
• l’évaluation d’actes professionnels intégrant des DMN avec IA à usage professionnel, lors d’une création d’acte ou de la modification d’un acte inscrit sur la liste des actes et prestations pris en charge par l'Assurance Maladie. La HAS n’a pas pour mission d’évaluer tous les DMN à usage professionnel ; toutefois, lorsqu’un acte intègre un DMN professionnel embarquant de l’IA et présente un bénéfice clinique direct pour le patient, la HAS pourra être amenée à évaluer son Service Attendu et son Amélioration du Service Attendu en vue de son remboursement par la collectivité (aucun acte impliquant l’utilisation d’IA n’a encore été évalué par la HAS). 

Créer de nouveaux cadres de confiance aux systèmes d’IA à usage professionnel

A l’heure actuelle, la majorité des systèmes d’IA ne font pas partie du périmètre d’évaluation par la HAS, parce qu’ils ne vont pas faire l’objet d’un remboursement par l’assurance maladie. C’est notamment le cas des DMN à usage professionnel avec IA (outils numériques ayant une finalité médicale, utilisés par des professionnels comme aide au dépistage, au diagnostic, à la décision médicale et thérapeutique) et des technologies avec IA qui n’ont pas de finalité médicale directe mais qui, utilisées dans un contexte de soins, peuvent transformer et permettre d’optimiser les organisations (par exemple assistant à la consultation). 

Dans une logique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, la HAS souhaite fournir un cadre de confiance pour l’usage de ces technologies. 

Ce cadre de confiance se décline en 3 axes :  

• Guider la sélection des systèmes d’IA par les professionnels et les établissements de santé, sociaux ou médico-sociaux ; 

• Accompagner les usages à travers le développement de recommandations ; 

• Développer de nouveaux cadres d’évaluation adaptés, pour que les professionnels et les établissements de santé ou médico-sociaux, notamment, puissent identifier, parmi toutes les technologies proposées sur le marché, celles qui présentent un réel intérêt pour leur pratique. 

Projets en cours :  

• Publication du guide d'analyse économique des technologies numériques à usage professionnel ; 

• Publication d’un guide visant à accompagner les usages de systèmes d’IA en contexte de soins ; 

• Réalisation d’une évaluation médico-technique pilote dans le cadre d’une expérimentation de mise à disposition d’une aide à l’interprétation d’électrocardiogramme en médecine générale par la CNAM ; 

• Publication d’un document flash sur l’utilisation d’IA générative en contexte de soins. 

La HAS développe elle-même des outils intégrant de l’IA au service des pratiques professionnelles

La HAS a conçu et mis à disposition des établissements de santé une nouvelle plateforme de restitution de tous les résultats issus du dispositif national de mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés (e-Satis), qu’elle pilote depuis 2015. Cette mesure est effectuée dans tous les établissements de santé concernés, grâce à des questionnaires fiables et validés par la HAS. Ils permettent d’associer les usagers aux enjeux d’amélioration du système de soins, grâce à l’analyse de leurs réponses et de leurs commentaires libres (verbatims) par les établissements de santé (plus de 4,6 millions de réponses contiennent des commentaires). La HAS a développé un algorithme d’intelligence artificielle qui classe automatiquement les verbatims par thématique pour faciliter leur analyse, et permettre ainsi aux établissements de santé de mettre en place des actions d’amélioration. Cet outil est mis gratuitement à disposition de tous les établissements de santé. 

Pour en savoir plus : Nouvel outil de restitution des résultats e-Satis aux établissements de santé : la HAS intègre de l’intelligence artificielle pour faciliter l’analyse des commentaires des patients

La HAS évalue le potentiel de l’IA pour assister le processus de revue de littérature  

Les travaux de la HAS se fondent sur les données de la science, et notamment sur une analyse critique des données de la littérature scientifique. La revue de littérature occupe donc une place particulièrement importante au sein de la HAS. Les outils d’intelligence artificielle, et en particulier l’IA générative, semblent prometteurs pour assister certaines étapes de ce processus chronophage. C’est pourquoi la HAS a lancé en 2024 une démarche d’expérimentation des outils d’IA pour la revue de littérature. L’objectif est de tester ces outils en évolution rapide, en évaluant leurs potentialités, leurs limites et les risques associés.  

Pour en savoir plus : La HAS évalue le potentiel de l’IA pour assister le processus de revue de littérature

LA HAS assure une veille sur les nouveaux enjeux soulevés par l’IA dans l’exercice de ses missions 

Au-delà des travaux en cours ou à venir décrits précédemment, la HAS est attentive à tout autre développement susceptible d’avoir un impact sur ses missions. Elle donnera ainsi, en tant que de besoin, toutes indications utiles sur ses attentes aux entreprises qui la saisissent, en vue de l’évaluation d’une technologie de santé, sur la base d’un dossier préparé à l’aide de systèmes d’IA – que la technologie de santé embarque elle-même ou non un tel système. Elle veillera, dans le nouveau cycle de certification des établissements de santé qui s’ouvrira en septembre 2025, à fournir des leviers pour l’intégration des problématiques liées à l’IA dans l’organisation des soins. Elle sera attentive, dans ses travaux de recommandations à l’attention des professionnels, à tenir compte de tout usage pertinent de système d’IA.