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La HAS lance en 2013 l'expérimentation Pacte
C’est pourquoi la HAS lance l’expérimentation Pacte ciblant des équipes multi professionnelles qui piloteront le projet au sein de leur établissement en cohérence avec le programme d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins. La démarche, volontaire et exemplaire, sera encouragée, valorisée et intégrée (et non pas rajoutée) dans les dispositifs existants (certification des établissements via le compte qualité, DPC, accréditation des médecins).
Les objectifs sont de :
- Sensibiliser les professionnels aux pratiques collaboratives autour de la qualité et de la sécurité des soins ;
- Faire levier au niveau du « microsystème clinique » – le lieu où les patients, les familles et les équipes se retrouvent – autour d’un programme d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ;
- Élaborer un programme, là où les prises en charge traduisent les réalités de la pratique ; suivre puis évaluer les effets produits (individuel, patient, collectif, clinique, etc.).
Pacte se compose de 3 piliers :
- Un projet d’équipe, cohérent avec le Paqss de l’établissement, s’appuyant sur une autoévaluation, des objectifs d’amélioration, des actions et un suivi régulier (indicateurs, patients traceurs…) ;
- Une dynamique d’équipe (formation au travail en équipe, utilisation d’outils de communication interprofessionnels, organisation de briefings, staff, RMM…) ;
- Une dynamique de maitrise des risques et d’amélioration de la qualité comprenant une analyse collective des risques d’événements indésirables associés aux soins (EIAS) déclarés et la mise en place d’actions correctrices, mais aussi de démarches a priori.
2013 : Élaboration du cahier des charges avec un groupe de travail 2014 : Lancement de l'expérimentation 2015 : Bilan et finalisation du cahier des charges 2015 - 2016 : Lancement d'une phase pilote, faisabilité, généralisation, etc. |
Thomas Le Ludec, directeur de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins – Docteur Laetitia May-Michelangeli, chef de service de la mission sécurité du patient
(1) Définition selon l’OMS, 2009 : c’est réduire à un niveau acceptable les risques d’événements indésirables associés aux soins (EIAS) liés aux prises en charge par le système de santé.
(2) Neily J, Mills PD, Young-Xu Y, Carney BT, West P, Berger DH, Mazzia LM, Paull DE, Bagian JP. Association between implementation of a medical team training program and surgical mortality. JAMA. 2010 Oct 20;304(15):1693-700
