Planification 2014

L’année 2014 marquera la clôture des visites initiales V2010 et l’introduction des premières visites de la 4e procédure. La planification 2014 comporte donc un double défi : terminer au plus tôt les dernières visites V2010 en les concentrant sur le 1er semestre et déployer ensuite les visites de la nouvelle procédure.

Sur l’année 2014, 280 visites initiales V2010 dont 24 pour les Installations Autonomes de Chirurgie Esthétique (IACE) sont prévues en majorité au 1er semestre sauf exception. Au-delà de la date butoir du 31 décembre 2014, plus aucune visite initiale V2010 ne sera programmée (ne concerne pas les visites de suivi V2010).

Tout établissement qui n’aura pas réalisé de visite de certification V2010 fera l’objet d’un constat de non mise en œuvre publié sur le site internet de la HAS et communiqué aux ARS.

Quant à la nouvelle procédure, elle débuterait progressivement à partir du 2e trimestre 2014 pour une montée à plein régime après l’été 2014. Au total, 350 à 360 visites devraient être programmées en 2014 dans le cadre de la 4e procédure.
Une lettre d’information sera adressée aux établissements à partir du mois d’octobre 2012 leur précisant le mois de visite retenu, les modalités d’inscription et le déroulement de la nouvelle procédure, dont il a été annoncé, lors du dernier Salon Hôpital Expo, qu’elle se déroulerait sur le fondement de l’actuel manuel de certification V2010.

Nathalie Sonzogni, chef de projet – Service certification des établissements de santé

Lettre Certification & Actualités n° 6, juillet-septembre 2012.