IQSS 2025 - SMR - Coordination des prises en charge et pratiques cliniques : campagne de recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins

Article HAS - Mis en ligne le 03 avr. 2023 - Mis à jour le 14 mars 2025

Depuis 2008, la HAS organise des mesures régulières d’indicateurs de qualité et de sécurité des soins en établissements de santé. 

Depuis 2009, les établissements ayant une activité de Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) à temps complet doivent transmettre à la HAS un ensemble de données qui leur permettent de calculer les indicateurs de qualité et de sécurité des soins et de suivre leur évolution dans le temps. 

 

Présentation de l'indicateur pour le secteur SMR

Les deux indicateurs suivants sont recueillis : 

Le recueil consiste en une enquête rétrospective portant sur un échantillon de séjours tirés au sort. Ce type d’enquête suppose d’accéder aux dossiers des patients et d’analyser l’information qu’ils contiennent.

2025 : il s’agit du 5e recueil national pour les indicateurs « Évaluation et prise en charge de la douleur » et « Qualité de la lettre de liaison ». 

Le recueil se déroule du 1er avril au 30 juin 2025 (données 2024). 

 

Tout pour le recueil

En 2025, les établissements concernés sont : les établissements ayant une activité de SMR à temps complet dans l’année, entre le 1er février et le 30 novembre 2024.
Le recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins est obligatoire pour les établissements de santé ayant une activité SMR à temps complet et totalisant au moins 31 séjours sur la période allant du 1er février au 30 novembre 2024. Il est facultatif pour les établissements de santé totalisant moins de 31 séjours.

Outils

Plateforme de recueil, logiciel d’identification des séjours à auditer

logo QualHAS

 
Grille de recueil, consignes de remplissage et fiches descriptives

Les documents (en version pdf) sont téléchargeables ci-dessous :

 
La boîte de dialogue AGORA

logo Agora La boîte de dialogue AGORA permet de répondre aux questions posées par les professionnels. Elle est accessible au niveau du site de l’ATIH (« Foire aux questions »), dans QualHAS ou au lien suivant :

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Courriers 

  • Courriers pour les campagnes de recueil des IQSS.

 

Formation

 

Résultats des campagnes nationales

Après chaque campagne nationale d’indicateurs, la HAS met à disposition pour chaque thème :

  • un rapport reprenant les résultats de tous les thèmes (diaporama) et
  • un rapport détaillé reprenant les principaux résultats du thème concerné.

Ces résultats sont visualisables sous format « interactif ».

Nous contacter

Indicateurs au service Évaluation et Outils pour la Qualité et la Sécurité des Soins (EvOQSS)